MENTIONS LÉGALES

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1. Éditeur du site

Le site Europeawineracks.com est édité par :

SARL ÉTAGÈRES À VIN CONTEMPORAINE
Société à responsabilité limitée au capital social de 37 000 €
Siège social : 8 Chemin de Camperousse, 06130 Grasse, France
SIRET : 921 843 975 00019
Adresse e-mail : info@europeawineracks.com
Directeur de la publication : Mr Breard

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovh.com

3. Description des services fournis

Le site Europeawineracks.com a pour objet de présenter les services et réalisations de la société ÉTAGÈRES À VIN CONTEMPORAINE, spécialisée dans la fabrication de mobilier contemporain pour cave à vin.
Ce site est un site vitrine, ne proposant pas de vente en ligne.

4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logo, graphismes, icônes, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société ÉTAGÈRES À VIN CONTEMPORAINE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur.

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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

Politique de confidentialité

1. Introduction
La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer sur la manière dont le site Europeawineracks.com, édité par SARL ÉTAGÈRES À VIN CONTEMPORAINE, collecte, utilise et protège vos données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

2. Identité du responsable du traitement
El responsable del tratamiento de datos es:

SARL ESTANTERÍAS DE VINO CONTEMPORÁNEO
SIRET: 921 843 975 00019
Siège social : 8 Chemin de Camperousse, 06130 Grasse
Email : info@europeawineracks.com

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8. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité de vos données personnelles contre toute perte, accès non autorisé ou divulgation.

9. Modifications de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, avec indication de la date de mise à jour.

Última actualización: 12 de mayo de 2025